Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN
LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4304780
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2026
ASSISES DE L\'HABITAT LEROY MERLIN de LEROY MERLIN FRANCE

Présentation de la marque ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN

Déposée le 5 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY MERLIN FRANCE domicilié(e) rue Chanzy - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 560 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES DE L'HABITAT LEROY MERLIN arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

LEROY MERLIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DCCV , OBI , LES IMMANQUABLES MAISON #1 , DU COTE DE CHEZ VOUS , DU COTE DE CHEZ VOUS , LEROY MERLIN L'appart , ENKI, ET VOTRE MAISON SE CONNECTE A VOUS , ET VOTRE MAISON SE CONNECTE A VOUS , RELATIONNEUR , TECHSHOP


LEROY MERLIN FRANCE, Société anonyme - rue Chanzy - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 384560942


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, revues, périodiques, journaux, fiches techniques, fiches conseils, manuels, prospectus, brochures, catalogues, magazines ; affiches ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils en construction ;

Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès et d'ateliers de formation notamment dans les domaines du bricolage, de la construction, du jardinage, de la décoration, de l'écologie, de l'énergie, de l'habitat et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de la décoration, du bricolage, de la construction et du jardinage ; publication électronique de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement ;

Architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; rédaction technique.